Organiser de multiples activités en étant protégé

Votre association propose toutes types d’activités : culturelles, sportives, scolaires, à quels risques est-elle exposée ?

Un enfant à vélo qui heurte la bicyclette d'un autre camarade et le fait tomber, un comédien qui se blesse en tombant de l'estrade du théâtre mis à disposition par votre commune, un ballon de foot envoyé par un jeune qui fait chuter une personne âgée, une baffle qui tombe et brise le mobilier d'une salle que vous avez louée...

Dans le cadre de vos activités, un accident causant des dommages à une personne, un tiers ou des installations n'est jamais à exclure.

Votre association peut aussi être la seule victime d'un sinistre ou d'un accident. Par exemple, si le matériel informatique qui lui appartient est détruit dans un incendie ou si les fonds détenus dans la caisse sont dérobés.

Quelles seront les conséquences ?

L'accident entraîne des dommages corporels ou matériels ? Si votre responsabilité civile est engagée au titre des dispositions du Code Civil, les conséquences pécuniaires devront être assumées par votre association.

dispositions du Code Civil, les conséquences pécuniaires devront être assumées par votre association. De la même façon, les dégâts consécutifs à une inondation ou un incendie seront à sa charge. D'autre part, le non-respect des obligations légales peut entraîner des condamnations pénales très lourdes pour les dirigeants de l'association : amendes et même peines de prison.

Dans tous les cas, c'est donc bien la survie de votre association qui peut être en jeu.

Que propose l’APAC assurances pour couvrir votre association au quotidien ?

Les obligations légales sont, dans le domaine sportif, extrêmement nombreuses. Par exemple, le Code du Sport vous oblige à souscrire un contrat garantissant la responsabilité de l'association, de ses préposés et de tous les participants aux activités. Autre impératif : tout groupement sportif doit informer ses adhérents de l'intérêt de détenir un contrat d'assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels ils sont exposés dans le cadre de leur sport.

Citons également la souscription obligatoire d'une Responsabilité civile pour toute manifestation sportive, avec ou sans véhicules terrestres utilisés.